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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bon, de, François// 16620218(04)
Titre : Sieur ; Monsieur le premier président de la cour des Comptes
Précision : L'octroi de 36 000 l. par le diocèse de Nîmes "pour les causes portées en la transaction du 4 juin 1661" est subordonné au consentement du roi et à la vérification des Etats
Bon, de, Philibert// 16620126(01)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller à la cour des Aides, envoyé par elle pour faire procéder à l'élection d'officiers municipaux à Uzès dans un conseil général convoqué le 16/01/1661 ; Conti doit lui ordonner de se retirer d'Uzès